📌 MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Nom / Raison sociale : Victor Brustet Shiatsu
Forme juridique : Micro-entreprise
Adresse du siège social : 6 Rue Danton 38000 Grenoble
Numéro SIRET : 83324243100025
Numéro RCS : [Ville d’immatriculation]
Email : victor.brustet@gmail.com
Téléphone : 0673101091
Directeur de la publication : Victor Brustet
2. Hébergement du site
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Téléphone]
Site web : [URL]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Victor Brustet, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité ci-dessous.
📌 POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ (RGPD)
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données est :
Nom : Victor Brustet
Adresse : 6 Rue Danton 38000 Grenoble
Email : victor.brustet@gmail.com
2. Données collectées
Nous pouvons collecter les données suivantes :
- Nom et prénom
- Adresse email
- Numéro de téléphone
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3. Finalités du traitement
Les données sont collectées pour :
- Répondre aux demandes via le formulaire de contact
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- Améliorer l’expérience utilisateur
- Respecter les obligations légales
4. Base légale
Le traitement repose sur :
- Le consentement de l’utilisateur
- L’exécution d’un contrat
- Le respect d’obligations légales
- L’intérêt légitime de l’entreprise
5. Durée de conservation
Les données sont conservées :
- 3 ans après le dernier contact (prospects)
- 10 ans pour les données de facturation (obligation légale)
6. Partage des données
Les données peuvent être transmises à des prestataires techniques (hébergement, paiement, emailing) uniquement dans le cadre de l’exécution du service.
7. Droits des utilisateurs
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
- Droit d’accès
- Droit de rectification
- Droit à l’effacement
- Droit à la limitation
- Droit d’opposition
- Droit à la portabilité
Pour exercer ces droits : victor.brustet@gmail.com
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
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